Confluences Drôme Ardèche

Territoire

Tout ce qui avait animé le projet de territoire au sein de Confluences avait trait à l’élargissement de notre communauté (avec la dernière commune qui nous a rejoint début 2011) ainsi qu’à la prise de nouvelles compétences. Notre objectif a toujours été une recherche de synergie en terme de savoir faire ou de coût. Aujourd’hui, malgré ce développement et les résultats obtenus, les Commissions Départementales de Coopération Intercommunale de la Drôme et de l’Ardèche ont validé de nouveaux périmètres intercommunaux applicables au 1er janvier 2014 entrainant la séparation entre les communes ardéchoises et les communes drômoises de Confluences. Beauvallon, Etoile sur Rhône et Montéléger seront alors rattachées à la nouvelle agglomération de Valence-Romans-Bourg de Péage et les communes ardéchoises de Beauchastel, Saint Fortunat sur Eyrieux, Saint Laurent du Pape et La Voulte sur Rhône rejoindront une communauté d’agglomération à Privas. Nous avons travaillé jusqu’alors à une meilleure union entre nos 7 communes, il convient donc désormais de préparer notre séparation ainsi que les deux intégrations futures dans les deux agglomérations en devenir. L’enjeu et le travail sont considérables tant d’un point de vue des compétences et du patrimonial (transfert des biens, du personnel…) que financier puisque le principe d’une agglomération est la Fiscalité Professionnelle Unique alors que nous étions en fiscalité additionnelle jusqu’alors au sein de « Confluences ». Ce changement fiscal ainsi que les compétences retenues par nos agglomérations ont des conséquences qu’il convient de bien appréhender, voire d’anticiper pour mieux réussir cette séparation-intégration.

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Jean-Pierre DEBAYLE, Vice-Président


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Communauté de communes des Confluences Drôme Ardèche

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